Article 1
Objet Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les modalités selon lesquelles les produits ou services de l’auto-entrepreneur en développement seront fournis à ses clients.
Article 2 : Identification de l’auto-entrepreneur Nom de l’auto-entrepreneur en développement : Adresse : Numéro de téléphone : Adresse e-mail : Numéro SIRET :
Article 3 : Commandes Le client peut passer commande des produits ou services de l’auto-entrepreneur en développement par téléphone, par e-mail ou via un formulaire de commande disponible sur le site internet de l’auto-entrepreneur. Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Article 4 : Prix Les prix des produits ou services sont indiqués en euros et s’entendent hors taxes et hors frais de livraison. L’auto-entrepreneur en développement se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur au moment de la commande.
Article 5 : Modalités de paiement Le paiement des produits ou services peut s’effectuer par carte bancaire, virement bancaire ou tout autre moyen accepté par l’auto-entrepreneur en développement. Les paiements en ligne sont sécurisés. Le paiement doit être effectué intégralement avant la fourniture des produits ou services.
Article 6 : Livraison La livraison des produits peut se faire par voie électronique (téléchargement), par voie postale ou par tout autre moyen convenu entre l’auto-entrepreneur et le client. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et tout retard ne pourra donner lieu à des dommages et intérêts, ni à l’annulation de la commande.
Article 7 : Responsabilité L’auto-entrepreneur en développement s’engage à fournir des produits ou services de qualité. Toutefois, sa responsabilité ne pourra être engagée en cas de dommages indirects causés par l’utilisation des produits ou services vendus.
Article 8 : Droit de rétractation Conformément à la réglementation en vigueur, le client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la livraison des produits pour exercer son droit de rétractation. Tout retour de produit doit faire l’objet d’une demande préalable auprès de l’auto-entrepreneur.
Article 9 : Litiges En cas de litige entre l’auto-entrepreneur en développement et le client, les parties s’engagent à trouver une solution amiable. À défaut d’accord amiable, les tribunaux compétents seront saisis.
Fait à __________________, le ____________________ Signature client : __________________________________ Signature de l’auto-entrepreneur : ____________________ Ces CGV sont soumises au droit français.
La galerie d‘art revitalisée est appelée à redéfinir le paysage culturel.
Avec une attention méticuleuse aux détails et un engagement envers l’excellence, nous créons des espaces qui inspirent, élèvent et enrichissent la vie de ceux qui les habitent.
La Galerie d’Art revitalisée est sur le point de définir le paysage culturel de Toronto, servant de lien entre l’expression artistique, l’engagement communautaire et la merveille architecturale. Le projet d’agrandissement et de rénovation rend hommage à la riche histoire de la Galerie d’Art tout en s’ouvrant sur l’avenir, garantissant que la galerie reste une source d’inspiration.
La Galerie d’Art revitalisée est sur le point de définir le paysage culturel de Toronto, servant de lien entre l’expression artistique, l’engagement communautaire et la merveille architecturale. Le projet d’agrandissement et de rénovation rend hommage à la riche histoire de la Galerie d’Art tout en s’ouvrant sur l’avenir, garantissant que la galerie reste une source d’inspiration.
Études ne se limite pas au passé – nous sommes passionnés par les conceptions d’avant-garde qui façonnent le monde d’aujourd’hui.
1. À travers Études, nous aspirons à redéfinir les limites architecturales et à inaugurer une nouvelle ère d’excellence en matière de design qui laissera une empreinte indélébile sur le milieu de la construction.
Notre gamme complète de services professionnels s’adresse à une clientèle diversifiée, allant des propriétaires aux développeurs commerciaux. Avec un engagement envers l’innovation et la durabilité, Études est le pont qui transforme les rêves architecturaux en réalisations remarquables.
2. Des études de cas qui célèbrent l’art peuvent alimenter la curiosité et susciter l’inspiration.
